Principe de base
L’enregistrement de la tva dans Serca initial repose sur l’exploitation de code taxe qui sont associés au montant de base tva et détermine le montant de tva collecté ou déductible pour tous les enregistrements de pièce vente ou achat de marchandises.
Ces codes taxes garantissent la cohérence des enregistrements et optimise le contrôle et la déclaration en fin de période.
une fois le code taxe associé au montant de base tva, c’est cette combinaison qui permet de générer le montant de tva.
Dans le cadre des comptabilisations automatiques des livraisons clients (137 ou via le module Serca livraison) et des approvisionnements fournisseurs (2016 comptabilisation des proformas), le principe d’association base et compte de tva par code taxe est identique, il est qu’en à lui prédéfinie dans les options de paramétrage vente (94) et achat (691).
Les étapes de la déclaration tva
Etape 1 Edition détaillée de la TVA, préparation CA3 (Option 580)
Cette édition permet de lister les mouvements liés à la comptabilisation de la TVA. Cette action est indispensable, elle permet de préparer les données à prendre en compte pour la déclaration.
Etape 2 Edition contrôle de la TVA (Option 584)
En cas d’écart de TVA, possibilité d’analyser l’écart via le contrôle de la TVA (Option 828)
Remarque 1: Analyse d’écart sur contrôle TVA peut être réalisé à partir de la zone “montant écart” en pied de page de l’option 828.
- Un double clic sur le montant écart fait apparaitre le détail par code taxe
- Un double clic sur un code taxe fait apparaitre le détail par pièce
- Un double clic sur la pièce donne le détail des écritures
Remarque 2: La correction des écarts se réalise par OD de régularisation via l’option de saisie des écritures comptables (1070). Il est nécessaire de reprendre la procédure depuis l’origine pour une réévaluation de la déclaration après correction, c’est à dire réédition de l’option 580.
Etape 3 Edition du CA3 (Option 581)
Permet d’éditer la déclaration CA3 au format pdf.
Etape 4 La comptabilisation de la déclaration (option 582)
L’option 582 propose le détail de la pièce de déclaration préparée par la procédure d’édition 580.
Remarque: Le montant de tva sur encaissement peut être traiter manuellement avant comptabilisation, pour cela on enregistre manuellement le montant associé au compte de tva qui aura préalablement été identifié par un code taxe spécifique dans les procédures de contrôle.
