Le module ristourne permet de répondre aux différents cas de figure des accords tri partite Client Distributeur et Brasseur.
On emplois généralement les termes “aide de marché” pour identifier la réduction commerciale accordée par un tiers fournisseur (sans contrepartie directe).
Dans le système Serca initial on utilise le module de “ristourne” pour matérialiser et générer de manière récurrente les documents associés ces coopérations commerciales.
On distingueras donc:
- Le client final CHR qui bénéficie d’une remise de fin de période accordée par le distributeur (ristourne client)
- Le brasseur, (producteur et potentiellement fournisseur de la marchandise auprès du distributeur) qui participe ou non à la coopération commerciale mis en place (refacturation Brasseur, demande d’avoir Brasseur, génération d’avoir Brasseur)
Paramétrage ristourne client
la ristourne est directement comptabilisée via un avoir (sans FNP) le schéma d’écriture pourra être:
- Crédit : 411 « Client »
- Débit : 709 « RRR accordés »
- Débit : 44571 « TVA collectée »
Le paramétrage d’une ristourne mensuelle (1) on sélectionnera le type de prestation 1 (le distributeur accorde un avoir au client), afin d’appliquer pour un groupe de produit (groupe de remise), un taux de remise (exemple x euros au col) valorisé sur les statistiques de la période.
le compte mouvementé par l’avoir est le compte client (2) dans la mesure ou nous générons un avoir de remise
Le compte de produit est défini par l’article ristourne (fiche article 907, onglet comptabilisation des ventes)
Le document obtenu par la validation et édition des commandes diverses (479 et 480)
La pièce comptable obtenue exploitant l’ensemble des paramètres
Paramétrage Refacturation Brasseur
Le schéma comptable attendu sera fonction de la relation contractuelle avec le brasseur et la l’existence ou non d’une prestation de Service en contrepartie.
Cas refacturation = remboursement (hors champ TVA).
Le distributeur accorde une ristourne au CHR et agit pour le compte du brasseur, il se fait rembourser à l’euro près. Il n’y a pas de service rendu, juste un transfert de charge. le schéma d’écriture pourra être
- Débit : 411 « Brasseur »
- Crédit : 708 ou 709
Le paramétrage de la ristourne de type refacturation nécessitera d’identifier le brasseur Comme client (1), de choisir le type de prestation 4(ou 6 selon le mode de individuel ou global avec regroupement des clients sur une seule facture) le distributeur facture le brasseur. l’exonération de tva est identifiée sur la ligne de prestation pour plus de lisibilité (3). Le compte du client brasseur sera mouvementé (4)
le code article ristourne associé permettra la bonne ventilation comptable (5)
Le document obtenu par la validation et édition des commandes diverses (479 et 480)
La pièce comptable obtenue exploitant l’ensemble des paramètres
Cas refacturation= prestation de service avec tva.
Le distributeur réalise dans le cadre de sa démarche de distribution des produits, une prestation de service (animation commerciale, mise en avant produit, référencement….), le distributeur rend un service au brasseur. Le schéma d’écriture pourra être
- Débit : 411 « Brasseur »
- Crédit : 706/708
- Crédit : 44571 « TVA collectée »
Le paramétrage de la ristourne de type refacturation nécessitera d’identifier le brasseur Comme client (1), de choisir le type de prestation 4(ou 6 selon le mode de individuel ou global avec regroupement des clients sur une seule facture) le distributeur facture le brasseur. La tva est identifié en globale afin d’exploiter la tva de l’article ristourne et les les tva du groupe de remise. (3). Le compte du client brasseur sera mouvementé (4)
le code article ristourne associé permettra la bonne ventilation comptable d’une prestation de service (5)
Le document obtenu par la validation et édition des commandes diverses (479 et 480)
La pièce comptable obtenue exploitant l’ensemble des paramètres
Paramétrage de la génération d’avoir Brasseur
Remise pour soutenir les ventes, atteindre un volume, ou référencer un produit. l’avoir du brasseur est juridiquement une réduction de prix entre deux assujettis, il impact le chiffre d’affaire, il corrige une opération initiale (vente du brasseur au distributeur) donc il suit les règles de la TVA.
- Débit : 401 « Fournisseur – Brasseur »
- Crédit : 609 « RRR obtenus »
- Crédit : 44566 « TVA déductible »
Le paramétrage de la ristourne de type Génération avoir exploite le type 2 qui permet de générer une facture a l’attention du distributeur pour le compte du brasseur (identification du brasseur en tant que fournisseur (1)(2), La tva est identifié en détail afin d’exploiter la tva des articles présents dans le groupe de remise (3). Le compte du fournisseur brasseur sera mouvementé (4)
le code article ristourne associé permettra la bonne ventilation comptable d’une prestation de service (5)
Le document obtenu par la validation et édition des commandes diverses (479 et 480)
La pièce comptable obtenue exploitant l’ensemble des paramètres
Paramétrage d’une demande d’avoir
Une alternative de paramétrage permet de valoriser les montants d’avoir a obtenir auprès du fournisseur sans générer de document et de comptabilisation.
Le paramétrage de la ristourne de type demande d’avoir exploite le type 5 qui permet de de calculer ma valeur de l’avoir attendu par le distributeur (identification du brasseur en tant que fournisseur (1)(2).
Le calcul de type 5 permet d’alimenter les provisions de ristournes (2184, 208) pour interrogation statistiques (1138,1139,1841).
Le document obtenu
Aucune comptabilisation associée au traitement qui sera réalisée manuellement à réception de l’avoir effectif du fournisseur.